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accéder à la classification des services,
cliquez ici.
La classification des produits se répartie
en 8 sections principales numérotées de A à
H.
En cliquant sur l'un ou l'autre des titres de ces sections
vous accéderez aux détails de la section sélectionnée
:
SECTION A - NÉCESSITÉS COURANTES
DE LA VIE
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES;
TRANSPORTS
SECTION C - CHIMIE; MÉTALLURGIE
SECTION D - TEXTILES; PAPIER
SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES
SECTION F - MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE;
CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
SECTION G - PHYSIQUE
SECTION H - ÉLECTRICITÉ
SECTION A - NÉCESSITÉS COURANTES DE
LA VIE
ACTIVITÉS RURALES
A 01 - AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE;
CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
ALIMENTATION; TABAC
A 21 - CUISSON AU FOUR; PÂTES ALIMENTAIRES
A 22 - BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE;
TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A 23 - ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES;
LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A 24 - TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES
POUR FUMEURS
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
A 41 - VÊTEMENTS
A 42 - CHAPELLERIE
A 43- CHAUSSURES
A 44 - MERCERIE; BIJOUTERIE
A 45 - OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES
DE VOYAGE
A 46 - BROSSERIE
A 47 - AMEUBLEMENT (aménagement ou
adaptation des sièges pour les véhicules B60N);
ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ;
MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
(échelles E06C)
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
A 61 - SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE;
HYGIÈNE
A 62 - SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE
(échelles E06C)
A 63 - SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES
DIVERSES; TRANSPORTS
SÉPARATION; MÉLANGE
Notes ( Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide
à l'utilisation de cette partie de la Classification;
elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien
les élaborations).
(1) - Dans la présente sous-section, la séparation
de matières ou matériaux différents est
traitée principalement dans les sous-classes suivantes:
B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.
(2) Les critères de rangement de ces sous-classes répondent
soit:
(i) à l'état physique de la matière à
séparer;
(ii) au principe du procédé utilisé pour
la séparation;
(iii) aux types particuliers d'appareils.
Le premier de ces critères comporte six aspects différents,
réunis en trois groupes:
(a) Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
(b) Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
(c) Séparation: solide/solide.
(3) Ces sous-classes doivent être utilisées selon
les règles générales suivantes:
En ce qui concerne la séparation autre que la séparation
solide/solide, B01D est la place la plus générale.
Les appareils pour la séparation solide/solide sont
couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils
impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que
pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même
s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou
cribles à piston pneumatiques, à l'exception
toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils
seraient utilisés dans un procédé dit
de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation
solide/solide par voie sèche sont classés dans
B07B.
Si la détection ou la mesure des caractéristiques
individuelles du matériau ou des objets à trier
commande la séparation, celle-ci est classée
dans B07C.
Il est à noter par ailleurs que la séparation
des isotopes d'un même élément chimique
est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé
ou l'appareil utilisé.
B 01 - PROCÉDÉS OU APPAREILS
PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues
en général F27)
B 02 - BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE
OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE
DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B 03 - SÉPARATION DES SOLIDES PAR
UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES
À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE
OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À
PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION
PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation
des isotopes B01D 59/00; broyage ou désagrégation
B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise
en œuvre des procédés physiques B04) [5]
B 04 - APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES
UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES
OU CHIMIQUES
B 05 - PULVÉRISATION OU ATOMISATION
EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES
MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
(nettoyage ménager A47L; nettoyage en général
par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi
ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au
jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage
des substances à l'état plastique B29C 39/10,
B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28,
B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits
stratifiés obtenus, voir B32B; procédés
d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces
à usiner à travers des bains de liquide B65G,
p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments
en général B65H; traitement de surface du verre
par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements
ou imprégnation de mortiers, du béton, de la
pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B
41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des
métaux, application de couches vitrifiées aux
métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets
métalliques C23; dépôts électrolytiques
C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des
gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement
des routes E01C; appareillages ou procédés pour
la préparation ou le traitement de matériaux
photosensibles G03; pour les appareils ou procédés
limités à une application entièrement
prévue dans une seule autre classe, voir la classe
concernant cette application)
B 06 - PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS
MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B 07 - SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE
(séparation en général B01D; procédés
de séparation par voie humide, triage par procédés
utilisant des matériaux fluents comme des liquides
B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation
magnétique ou électrostatique de matériaux
solides à partir de matériaux solides ou fluides,
séparation par des champs électriques à
haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex
pour la mise en œuvre de procédés physiques
B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers,
et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées)
B 08 - NETTOYAGE
B 09 - ÉLIMINATION DES DÉCHETS
SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
(traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues
d'égout C02F; traitement des solides contaminés
par la radioactivité G21F 9/28)
FAÇONNAGE
B 21 - TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX
SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE
DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie,
métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage
B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration
de courant électrique B23H; soudage, découpage
au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques
de travail du métal B23P; découpage à
l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en
général B26F; procédés pour modifier
les propriétés physiques des métaux C21D,
C22F; galvanoplastie C25D 1/00)
B 22 - FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES
MÉTALLIQUES
B 23 - MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU
AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets
par transformation de tôles, tubes ou profilés
B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des
aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des
chaînes B21L; meulage B24)
B 24 - MEULAGE; POLISSAGE
B 25 - OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS
À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE
D'ATELIER; MANIPULATEURS
B 26 - OUTILS POUR TAILLER À MAIN;
COUPE; SÉPARATION
B 27 - TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU
DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER
OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B 28 - TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU
DE LA PIERRE
B 29 - TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES;
TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN
GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail
du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail
du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section
C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication
des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication
des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D,
D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions
de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
B 30 - PRESSES
B 31 - FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER;
TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés
ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation
de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes,
B65H)
B 32 - PRODUITS STRATIFIÉS
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
B 41 - IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À
ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins
par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
B 42 - RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS
PARTICULIERS
B 43 - MATÉRIEL POUR ÉCRIRE
OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B 44 - ARTS DÉCORATIFS
TRANSPORTS OU MANUTENTION
B 60 - VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B 61 - CHEMINS DE FER
B 62 - VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT
AUTREMENT QUE SUR RAILS
B 63 - NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS;
LEUR ÉQUIPEMENT
B 64 - AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B 65 - MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE;
MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B 66 - HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B 67 - OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES,
BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES
(buses en général B05B; emballage des liquides
B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04;
siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz
liquéfiés F17C)
B 68 - BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES; NANOTECHNOLOGIE
B 81 - TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B 82 - NANOTECHNOLOGIE
SECTION C - CHIMIE; MÉTALLURGIE
Note : Dans la section C, les définitions
des groupes des éléments chimiques sont les
suivantes:
- Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
- Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
- Lanthanides: éléments ayant un numéro
atomique de 57 à 71 inclus
- Terres rares: Sc, Y, lanthanides
- Actinides: éléments ayant un numéro
atomique de 89 à 103 inclus
- Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo,
Hf, Ta, W
- Halogènes: F, Cl, Br, I, At
- Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
- Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
- Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
- Métaux légers: métaux alcalins, métaux
alcalino-terreux, Be, Al, Mg
- Métaux lourds: métaux autres que les métaux
légers
- Groupe du fer: Fe, Co, Ni
- Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz
nobles, halogènes
- Métaux: éléments autres que les non-métaux
- Éléments de transition: éléments
ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus,
39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus.
Notes : Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide
à l'utilisation de cette partie de la Classification.
Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien
les élaborations.
(1) La section C couvre:
(a) la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie
inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules
et leurs procédés de préparation;
(b) la chimie appliquée, qui couvre les compositions
contenant ces composés, telles que: verre, céramiques,
engrais, matières plastiques, peintures, produits de
l'industrie du pétrole. Elle couvre également
certaines compositions dans la mesure où elles sont
dotées de propriétés particulières
applicables pour un but déterminé, comme c'est
le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants
et détergents;
(c) certaines industries marginales, telles que celles du
coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production
et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation
(bière, vin), du sucre;
(d) certaines opérations ou traitements, soit par procédés
purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs
et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques,
p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion
en général;
(e) la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
(2)
(a) En règle générale, la partie ou l'aspect
chimique de toute opération, traitement, produit ou
objet, qui comporte également une partie ou un aspect
non chimique, est couvert par la section C.
(b) Dans certains de ces cas, la section C traite également
de la partie non chimique, voir même purement mécanique,
soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération
ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément
important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier
les différents aspects ou phases d'un même ensemble
cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée
et des industries, des opérations ou des traitements
mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi,
par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont
couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
(c) Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison,
il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains
aspects purement chimiques sont entièrement traités
en dehors de la section C, comme par exemple:
- Certains procédés d'extraction de A61K;
- La purification chimique de l'air de A61L;
- Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie
de A62D;
- Les procédés et appareils chimiques de B 01;
- L'imprégnation du bois de B27K;
- Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse
de G01N;
- Les composés et procédés chimiques
de photographie de G03, et, d'une façon générale,
le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose
et du papier de la section D.
(d) Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement
chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie
appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB,
notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation
d'une substance ou d'une composition pour:
- le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la
sous-classe A01N;
- le traitement des produits alimentaires, couvert par la
classe A23;
- les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
(e) Lorsque les éléments ou les processus mécaniques
et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage
net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés
mécaniques constituent la suite naturelle ou logique
d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre,
outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect
ou de l'élément mécanique, comme par
exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est
couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi
précise généralement le partage, même
si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
CHIMIE
C 01 - CHIMIE INORGANIQUE (traitement de
poudres de composés inorganiques préalable à
la fabrication de produits céramiques C04B 35/00; procédés
de fermentation ou procédés utilisant des enzymes
pour la préparation d'éléments ou de
composés inorganiques à l'exception du dioxyde
de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges,
p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques
qui sont les composés intermédiaires d'un procédé
métallurgique pour l'obtention d'un métal libre
C21B, C22B; production d'éléments non métalliques
ou de composés inorganiques par électrolyse
ou électrophorèse C25B)
C 02 - TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES,
DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation,
filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
C 03 - VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE
SCORIES
C 04 - CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE;
CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à
base de métaux réfractaires C22C) [4]
C 05 - ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés
ou dispositifs pour la granulation de substances, en général
B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les
sols C09K 17/00) [4]
C 06 - EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C 07 - CHIMIE ORGANIQUE (composés
tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone,
le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique
ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates
échangeurs de base, en couches, par échange
d'ions avec des composés organiques tels que des composés
ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés
organiques C01B 33/44; composés macromoléculaires
C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés
de fermentation ou procédés utilisant des enzymes
pour la synthèse d'un composé chimique donné
ou d'une composition donnée ou pour la séparation
d'isomères optiques à partir d'un mélange
racémique C12P; production de composés organiques
par électrolyse ou électrophorèse C25B
3/00, C25B 7/00) [2]
C 08 - COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE
CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
(production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans
artificiels D01)
C 09 - COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À
POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS
DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
C 10 - INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ
OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE
CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C 11 - HUILES, GRAISSES, MATIÈRES
GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS
ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières
grasses comestibles A23)
C 12 - BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX;
VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION
OU DE GÉNÉTIQUE
C 13 - INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides,
p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C)
[4]
C 14 - PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
MÉTALLURGIE
C 21 - MÉTALLURGIE DU FER
C 22 - MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES
FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX
NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux
pour le traitement thermique des métaux ferreux ou
non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux
par électrolyse ou électrophorèse C25)
C 23 - REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX
MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC
DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation
des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par
métallisation locale D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE
DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES;
REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION
CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT
CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications
particulières, voir les classes appropriées,
p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06);
MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX
MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN
GÉNÉRAL (traitement de surface métallique
ou revêtement de métaux par électrolyse
ou électrophorèse C25D, C25F) [2]
C 25 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES
OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À
CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation
de liquides par l'électricité B01D; usinage
du métal par action d'une forte concentration de courant
électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires,
ou des eaux d'égout par des procédés
électrochimiques C02F 1/46; traitement de surface de
matériaux métalliques utilisant au moins un
procédé couvert par la classe C23 et au moins
un procédé couvert par la présente classe,
C23C 28/00, C23F 17/00; protection anodique ou cathodique
C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation
des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par
métallisation locale D06Q 1/04; méthodes d'analyse
électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques
de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments
de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G;
générateurs de tension ou de courant électrochimiques
H01M) [4]
C 30 - CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation
par cristallisation en général B01D 9/00)
SECTION D - TEXTILES; PAPIER
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS
AILLEURS
D 01 - FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS;
FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments
de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils
D02)
D 02 - FILS; FINITION MÉCANIQUE DES
FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D 03 - TISSAGE
D 04 - TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE;
TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D 05 - COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE
POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D 06 - TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES;
BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS
AILLEURS
D 07 - CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES
CÂBLES ÉLECTRIQUES
PAPIER
D 21 - FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION
DE LA CELLULOSE
SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
E 01 - CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES
OU DE PONTS (de tunnels E21D)
E 02 - HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E 03 - ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION
DES EAUX
E 04 - BÂTIMENT (matériaux stratifiés,
produits stratifiés en général B32B)
E 05 - SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE
DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E 06 - PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU
STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E 21 - FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION
MINIÈRE
SECTION F - MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE;
CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES
Notes : Guide pour l'utilisation de la présente sous-section
(les classes F01 à F04 )
Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à
l'utilisation de cette partie de la Classification.
(1) Dans la présente sous-section, les sous-classes
ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent
les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière
ne soit prévue à cet effet.
(2) Dans la présente sous-section, les expressions
suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "machine motrice (ou moteur)" désigne un
dispositif transformant de manière continue l'énergie
d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression
comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines
à vapeur (à piston) ou les turbines à
vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à
combustion interne à piston, mais ne couvre pas les
dispositifs à course simple. "Machine motrice
(ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide
dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie
soit conçue spécialement pour utilisation dans
un appareil de mesure;
- "pompe" désigne un dispositif permettant
de manière continue d'élever, refouler, comprimer
ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres.
Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les
soufflantes;
- "machine" désigne un dispositif qui peut
indifféremment fonctionner en tant que "machine
motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe",
et non pas un dispositif limité à un seul des
deux fonctionnements ci-dessus;
- "déplacement positif" désigne le
mode de transformation en énergie mécanique
de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations
de volume créées par le fluide de travail dans
une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent
de l'organe mécanique qui transmet l'énergie
et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant
d'importance mineure;
-"déplacement non positif" désigne
le mode de transformation en énergie mécanique
de l'énergie d'un fluide de travail par transformation
de cette dernière en énergie cinétique
et vice versa;
- "machine à piston oscillant" désigne
une machine à déplacement positif dans laquelle
un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide,
oscille. Cette définition s'applique également
aux moteurs et aux pompes;
- "machine à piston rotatif" désigne
une machine à déplacement positif dans laquelle
un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide,
tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant
sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition
s'applique également aux moteurs et aux pompes;
- "piston rotatif" désigne l'organe de transmission
du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir
toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
- "organes coopérants" désigne le
"piston rotatif" ou, respectivement, le "piston
oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre
de travail, qui contribue à l'entraînement ou
au pompage;
- le "mouvement des organes coopérants" doit
être interprété comme un mouvement relatif,
si bien que l'un des "organes coopérants"
peut, le cas échéant, être immobile même
si référence est faite à son axe de rotation,
ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
- les "dents ou les parties équivalentes de prise"
comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
- le "type à axe interne" signifie que les
axes de rotation des organes coopérants interne et
externe demeurent à tout moment à l'intérieur
de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à
celle dont un pignon engrène les dents internes d'une
couronne.
- "piston libre" désigne tout piston dont
la course n'est limitée par aucun organe commandé
par ce piston;
- "cylindres" désigne les chambres de travail
à déplacement positif en général.
De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres
à section circulaire;
- "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit
le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou
vice versa;
- "ensemble fonctionnel" désigne la machine
motrice elle-même y compris tout appareil additionnel
pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple,
un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur
comprend la machine à vapeur elle-même ainsi
que les moyens pour produire la vapeur;
- "fluide énergétique" ou "fluide
de travail" désigne le fluide entraîné
dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice.
Le "fluide de travail" peut être à
l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à
l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir
coexistence des deux états;
- "vapeur" désigne les vapeurs condensables
en général et "vapeur particulière"
est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
- en ce qui concerne les machines ou machines motrices à
déplacement non positif, l'expression: "du type
à action" désigne celles dans lesquelles
le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont
la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression:
"du type à réaction" désigne
celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège,
partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse
du fluide réalisée par une chute de pression.
(3) Dans la présente sous-section:
- les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification,
les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement
sont classés dans les sous-classes F01L, F01M, F01N,
F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée,
à moins que les caractéristiques à classer
ne soient particulières à cette application,
auquel cas ces objets sont classés uniquement dans
la sous-classe appropriée de F01 à F04;
- la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement
ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont
classés en F01M, F01N, F01P, sauf s'ils sont spécifiques
pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés
en F01B.
(4) Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la
présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne
les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D,
qui en forment l'ossature:
- le principe qui a présidé à leur élaboration,
- les critères de rangement dont elles se réclament,
et
- leur complémentarité.
(i) Principe - Il concerne essentiellement les sous-classes
énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes,
et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière
mieux délimitée, ne sont pas considérées
dans la présente note.
Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre"
d'appareil, "machine motrice" ou "pompe"
et, par extension, couvre également les "machines"
du même "genre". Deux matières différentes
y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère
plus général que l'autre.
Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières
qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère
de généralité par rapport aux autres
sous-classes en ce qui concerne les différents types
d'appareils dans le "genre" considéré.
Cette généralité joue aussi bien pour
les deux matières traitées, sans toutefois que
cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes
sous-classes.
C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines",
doit être considérée comme étant
la classe générale par rapport à F04B
et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices"
par rapport à F03C.
(ii) Critères - Le critère principal de rangement
des sous-classes est celui des "genres" d'appareils.
Il revêt trois aspects possibles:
Machines; machines motrices; pompes.
Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y
sont toujours associées avec l'un des deux autres genres.
Ce critère principal se subdivise à son tour
en un critère secondaire propre au principe général
de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:
Déplacement positif; déplacement non positif.
Les appareils à déplacement positif peuvent
se subdiviser à leur tour en trois sous-critères,
propres cette fois au moyen de réaliser le principe
de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:
Piston à mouvement alternatif simple; piston à
mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.
Un autre et dernier critère est celui du fluide de
travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et
fluide compressible; fluide compressible; liquide.
F 01 - "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES
EN GÉNÉRAL (moteurs à combustion F02;
"machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES
FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL;
MACHINES À VAPEUR
F 02 - MOTEURS À COMBUSTION (systèmes
de distribution à soupapes à fonctionnement
cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement
ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01);
ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À
PRODUITS DE COMBUSTION
F 03 - "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES
À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques
F01; "machines" à déplacement positif
à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À
VENT, À RESSORTS, À POIDS OU AUTRES; PRODUCTION
D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE
PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F 04 - "MACHINES" À LIQUIDES
À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES
OU À FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec
pompes manuelles A62C 11/00, avec pompes à moteur A62C
25/00; alimentation ou balayage des moteurs à combustion
par pompes F02B; pompes à injection de combustible
F02M; pompes à ions H01J 41/12; pompes électrodynamiques
H02K 44/02)
TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL
F 15 - DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À
PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN
GÉNÉRAL
F 16 - ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES
DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER
LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION
THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F 17 - STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU
DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
F 21 - ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments
électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses
électriques H01J, H01K, H05B)
F 22 - PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de
chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production
chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement
des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage
des surfaces de tubes de chaudières contaminées
par la combustion, F23J; élaboration de produits de
combustion à haute pression ou à grande vitesse
F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés
à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des
surfaces internes ou externes des conduits de transfert de
chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
F 23 - APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS
DE COMBUSTION
F 24 - CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
(protection de végétaux par chauffage des jardins,
vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à
cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à
l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement
adapté aux véhicules, voir les sous-classes
appropriées de B60 à B64; appareils à
combustion en général F23; séchage F26B;
fours en général F27; éléments
du chauffage électrique ou leurs aménagements
H05B)
F 25 - RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT;
SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION;
SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION
OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION
DES GAZ
F 26 - SÉCHAGE
F 27 - FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement
adaptés pour un usage couvert dans une seule autre
classe et spécifiquement mentionnés dans cette
classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours
de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours
à coke, procédés de cokéfaction
C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G,
hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de
l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux
C21D, fours d'émaillage C23D; fours pour la refusion
des métaux sous laitier électroconducteur ou
à l'arc C22B 9/00; appareils à combustion F23;
chauffage électrique H05B) [4]
F 28 - ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
(substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange
de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K 5/00; agencement
ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement
de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F24F
13/30)
ARMEMENT; SAUTAGE
F 41 - ARMES
F 42 - MUNITIONS; SAUTAGE
SECTION G - PHYSIQUE
Notes :
(1) - Dans la présente section, l'expression suivante
a la signification ci-dessous indiquée:
- "variable" (en tant que substantif) désigne
une caractéristique ou une propriété
(p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une
température, une qualité comme la densité
ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée
pour une entité donnée (p.ex. un objet, une
quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et
à un moment donné; la variable peut changer,
de telle sorte que son expression numérique puisse
prendre des valeurs différentes à des moments
différents, dans des conditions différentes
ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante
pour une entité donnée dans certaines conditions
ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre
peut être considérée comme constante dans
de nombreux cas).
(2) - Il est important de tenir compte des définitions
des expressions employées, figurant dans les notes
de plusieurs des classes de la présente section, en
particulier celles de la "métrologie" de
G 01, de la "commande" et de la "régulation"
de G 05.
(3) - Il est possible que le classement dans la présente
section soulève plus de difficultés que dans
d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents
domaines d'application repose, dans une très large
mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs
plutôt que sur des différences de structure ou
des différences dans le mode d'utilisation, et du fait
que les sujets traités sont en fait des systèmes
ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des
éléments communs plutôt que des "choses"
formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi
qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut
être présentée, à des fins éducatives
ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat
d'une mesure (G01), pour transmettre une information à
un point éloigné ou encore pour donner une information
provenant d'un point éloigné (G08). Les mots
employés pour décrire l'objet de l'invention
découlent de caractéristiques pouvant n'avoir
aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex.
l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation
de l'information, ou du fait que la présentation soit
commandée d'un point éloigné. De même,
un dispositif réagissant à un changement d'une
condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être
utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner
une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre
condition liée à la pression (c.à d.
une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température),
pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle
existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander
un autre appareil (G05).
Le schéma de la classification vise à permettre
de classer ensemble des choses de même nature (ainsi
qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est
particulièrement nécessaire de déterminer
quelle est la nature réelle de l'objet technique avant
de pouvoir la classer de façon convenable.
INSTRUMENTS
G 01 - MÉTROLOGIE (comptage G06M);
ESSAIS
G 02 - OPTIQUE (fabrication des éléments
ou des appareils optiques B24B, B29D 11/00, C03 ou autres
sous-classes appropriées; matériaux en soi,
voir les endroits appropriés, p.ex. C03B, C03C)
G 03 - PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE;
TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES
OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction
d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux
électriques H04N) [4]
G 04 - HOROMÉTRIE
G 05 - COMMANDE; RÉGULATION
G 06 - CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de
marque pour jeux A63B 71/06, A63D 15/20, A63F 1/18; combinaisons
d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul
B43K 29/08)
G 07 - DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G 08 - SIGNALISATION (dispositifs d'indication
ou de présentation en soi G09F; transmission d'images
H04N)
G 09 - ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION;
PUBLICITÉ; SCEAUX
G 10 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G 11 - ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G 12 - DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES
DES INSTRUMENTS
SCIENCE NUCLÉAIRE
G 21 - PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE
NUCLÉAIRE
SECTION H - ÉLECTRICITÉ
Note : Ces notes se réfèrent aux principes
fondamentaux et aux directives générales d'utilisation
de la section H.
I. La section H couvre:
(a) - les éléments fondamentaux électriques,
qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire
d'application générale, la structure mécanique
des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs
éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu
d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que,
dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments,
lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
(b) - la production de l'électricité, qui couvre
la production, la conversion et la distribution de l'électricité
avec la commande de l'appareillage correspondant;
(c) - l'électricité appliquée, qui couvre:
(i) les techniques d'utilisation d'application générale,
à savoir celles du chauffage électrique et des
circuits d'éclairage électrique;
(ii) quelques techniques d'utilisation d'application particulière,
tant électriques qu'électroniques à proprement
parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de
la Classification, comprenant:
(1) - les sources électriques de lumière, y
compris les lasers;
(2) - la technique électrique des rayons X;
(3) - la technique électrique du plasma, la production
et l'accélération des particules électriquement
chargées ou des neutrons;
(d) - les circuits électroniques fondamentaux et leur
commande;
(e) - la technique des communications;
(f) - l'emploi d'un matériau spécifié
pour la fabrication de l'article ou de l'élément
décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet
aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la
Classification.
II. Dans la présente section, les règles générales
suivantes s'appliquent:
(a) - Sous réserve des exceptions énumérées
au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique
propre à une opération, procédé,
appareil, objet ou article déterminé, classé
dans une des sections de la Classification autre que la section
H, est toujours classé dans la sous-classe concernant
cette opération, procédé, appareil, objet
ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe
des caractéristiques communes concernant des objets
techniques de même nature ont pu être dégagées,
l'aspect ou la partie électrique est classé,
conjointement avec l'opération, le procédé,
l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui
couvre entièrement les applications électriques
générales pour l'objet technique en question;
(b) - Parmi les applications électriques mentionnées
au a), tant générales que particulières,
il convient de citer:
(i) les procédés et appareils thérapeutiques
de A 61;
(ii) les procédés et appareils électriques
utilisés dans de multiples traitements de laboratoire
ou de l'industrie des classes B 01 et B 03 et de la sous-classe
B23K;
(iii) l'alimentation, propulsion, éclairage électriques
des véhicules en général et des véhicules
particuliers de la sous-section "transport" de la
section B;
(iv) les systèmes d'allumage électrique propres
aux moteurs à combustion interne de la sous-classe
F02P, aux appareils à combustion en général
de la sous-classe F23Q;
(vvi) toute la partie électrique de la section G, c.à
d. des appareils de mesure, y compris celle des variables
électriques, de la commande, de la signalisation et
du calcul. L'électricité qui est traitée
dans cette section y figure généralement en
tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin
en soi;
(c) - Toutes les applications électriques, tant générales
que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect
"électricité fondamentale" se trouve
dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne
les "éléments fondamentaux" électriques
en soi rentrant dans leur composition. Cette règle
est également valable pour l'électricité
appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus,
qui se trouve dans la section H elle-même.
III. Dans la présente section, il y a les cas particuliers
suivants:
(a) - Parmi les applications générales couvertes
par des sections autres que la section H, il convient de noter
que le chauffage électrique en général
est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe
F 27, et que l'éclairage électrique en général
est en partie couvert par la classe F 21, bien que dans la
section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans
la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
(b) - Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus,
les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et
de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement
tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs,
tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe
H05B;
(c) - Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage,
doit être compris comme s'étendant à la
disposition matérielle même des divers éléments
électriques, c.à d. à la position géométrique,
ou si l'on préfère physique, de ces éléments
les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par
la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes
ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section
H. Ceci est également valable pour le cas de sources
électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées
avec des sources de lumière d'une nature différente.
Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la
disposition physique que constitue la combinaison est couverte
par les différentes sous-classes de la classe F 21;
(d) - En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments
électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts
par la sous-classe H05B, mais également les aménagements
électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas
d'application générale; les fours électriques
étant considérés comme tels. La disposition
physique des éléments électriques dans
les fours est couverte par la section F. On voit en comparant
avec le cas des circuits électriques du soudage, qui
sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage,
que le présent cas échappe bien à la
règle générale mentionnée au II
ci-dessus.
H 01 - ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES
FONDAMENTAUX
H 02 - PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION
DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H 03 - CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H 04 - TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H 05 - TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON
PRÉVUES AILLEURS
Pour accèder
à la classification des 'services', cliquez ici.
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