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Exemple de données pouvant être protégées sur Private Patent

D'une manière générale, le propriétaire d'une oeuvre de l'esprit a intérêt à se constituer des éléments de preuve attestant qu'il en est bien l'auteur.

De très nombreux éléments, documents et fichiers numériques peuvent l'objet d'une protection sur Private Patent comme, par exemple :
        
- les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques ou scientifiques ;
        
- les conférences, allocutions et autres oeuvres de même nature ;
        
- les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
        
- les oeuvres graphiques et typographiques ;
        
- les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
        
- les illustrations, les cartes géographiques ;
        
- les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et
  aux sciences ;
        
- les logiciels y compris le matériel de conception préparatoire ;
        
- ...

Pour faire valoir ses droits, l'auteur doit pouvoir justifier de l'existance de l'original, de sa date de protection ainsi que de son état d'auteur.

Simple à utiliser et répondant à ces trois impératifs dans le monde de l'original numérique, Private Patent est la réponse à cette problèmatique.

Si vous êtes prêt à effectuer un dépôt sur Private Patent® alors cliquez directement ici et profitez de notre offre du moment soit 180 mois de dépôts gratuit.

Avant de déposer une idée, n'hésitez pas à consulter le guide du déposant qui est à votre disposition.

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